Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eclat de Vigne
SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3874286
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
Eclat de Vigne de SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU

Présentation de la marque Eclat de Vigne

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eclat de Vigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU domicilié(e) 550 Route des Muids - 45370 - MAREAU AUX PRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 478 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, Mme GENEVIER Sylvie domicilié(e) 550 Route des Muids - 45370 - MAREAU AUX PRES - France.

La marque Eclat de Vigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eclat de Vigne est expirée depuis le 9 novembre 2021.

SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU a également déposé les autres marques suivantes : Sans Complexe


SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, Société Coopérative Agricole - 550 Route des Muids - 45370 - MAREAU AUX PRES - France - SIREN 775478902


SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, Mme GENEVIER Sylvie - 550 Route des Muids - 45370 - MAREAU AUX PRES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 19 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658165 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.